Dissuasive
31Guerre subversive — Contre insurrection La guerre subversive, aussi appelée guerre révolutionnaire, guerre contre révolutionnaire ou guerre contre insurrectionnelle, est une doctrine militaire et une pratique, fondée sur l utilisation de la guerre psychologique, du… …
32Peine de mort — Application de la peine de mort dans le monde      Abolie pour tous les crimes      Ab …
33Programme de clémence — Programmes de clémence : la théorie des jeux au service de la détection des cartels Sommaire 1 Cartels et programmes de clémence 1.1 Les cartels 1.2 Prohibition des cartels 1.3 …
34Programme de clémence : les programmes de clémence ou la théorie des jeux au service de la détection des cartels — Programmes de clémence : la théorie des jeux au service de la détection des cartels Sommaire 1 Cartels et programmes de clémence 1.1 Les cartels 1.2 Prohibition des cartels 1.3 …
35Programmes de clémence : la théorie des jeux au service de la détection des cartels — Sommaire 1 Cartels et programmes de clémence 1.1 Les cartels 1.2 Prohibition des cartels 1.3 Les programmes de clémence, outils de lutte contre les ca …
36Programmes de clémence : les programmes de clémence ou la théorie des jeux au service de la détection des cartels — Programmes de clémence : la théorie des jeux au service de la détection des cartels Sommaire 1 Cartels et programmes de clémence 1.1 Les cartels 1.2 Prohibition des cartels 1.3 …
37Operation Black Buck — on the map …
38Directive on the enforcement of intellectual property rights — EU directive title=Directive on the enforcement of intellectual property rights number=2004/48/EC madeby=European Parliament Council madeunder=Art. 95 OJref=L157, 2004 04 30, pp. 32 ndash; 36 L195, 2004 06 02, pp. 16 ndash; 25 made=2004 04 29… …
39Article 49 of the French Constitution — of 1958 is part of Title V: On the relations between the Parliament and the Government (articles 34 to 51). It sets out the political responsibility of the French government (in the French sense, meaning the prime minister and the cabinet) to the …
4049-3 — Article 49 de la Constitution de la Cinquième République française Constitution de 1958 (texte) Préambule · Article 1er I. De la souveraineté …
