affectation
121Service de Santé des Armées — Le Service de santé des armées (SSA) est la structure médicale du ministère de la Défense. Il assure, en toutes circonstances, le soutien médical et sanitaire des forces armées françaises et des organismes placés sous l autorité du ministre de la …
122Service de sante des armees — Service de santé des armées Le Service de santé des armées (SSA) est la structure médicale du ministère de la Défense. Il assure, en toutes circonstances, le soutien médical et sanitaire des forces armées françaises et des organismes placés sous… …
123Service de santé des armées — Pour les articles homonymes, voir SSA. Le service de santé des armées (SSA) est la structure médicale des forces armées françaises. Il assure, en toutes circonstances, le soutien médical et sanitaire des forces armées françaises et des organismes …
124Theorie des mutations domaniales — Théorie des mutations domaniales Droit administratif | Généralités Histoire du droit administratif français Dualité des ordres de juridiction : administratif · judiciaire Biens : Domaine public …
125Théorie des mutations domaniales — Droit administratif Généralités Histoire du droit administratif français Dualité des ordres de juridiction : administratif · judiciaire Biens : Domaine p …
126Compte spécial — En droit budgétaire français, un compte spécial retrace des recettes de l’État affectées à certaines dépenses. Les comptes spéciaux sont séparés du budget général de l État, mais leur création et les crédits qui leur sont affectés sont votés en… …
127BELGIQUE - Géographie et économie politique — Pays de dimension assez réduite (30 521 km2), la Belgique comptait cependant neuf millions neuf cent quarante sept mille huit cents habitants en 1990; la densité est donc très forte: 326 habitants au kilomètre carré. C’est le neuvième exportateur …
128destination — [ dɛstinasjɔ̃ ] n. f. • XIIe; lat. destinatio 1 ♦ Ce pour quoi une personne ou une chose est faite. ⇒ 1. fin, finalité. La destination de l homme sur la terre. ⇒ destinée, mission, vocation; raison (d être). Destination d un édifice. ⇒ 1.… …
