institue re
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institué — institué, ée (in sti tu é, ée) part. passé d instituer. 1° Établi. • Les honneurs sont institués pour récompenser le mérite, FLÉCH. Mme de Mont.. Qui a reçu des institutions politiques. • Lorsqu il s agira d une nation déjà tout… … Dictionnaire de la Langue Française d'Émile Littré
institué — Institué, [institu]ée. part. Il a les significations de son verbe … Dictionnaire de l'Académie française
institue — … Useful english dictionary
Commissaire De La République Institué Par Le Gouvernement Provisoire De La République Française — Pour l’article homonyme, voir Commissaire de la République. Les commissaires de la République furent en charge du rétablissement de la légalité républicaine lors de la Libération de la France en 1944 jusqu en 1946. Appelés aussi… … Wikipédia en Français
Commissaire de la Republique institue par le Gouvernement provisoire de la Republique francaise — Commissaire de la République institué par le Gouvernement provisoire de la République française Pour l’article homonyme, voir Commissaire de la République. Les commissaires de la République furent en charge du rétablissement de la… … Wikipédia en Français
Commissaire de la république institué par le gouvernement provisoire de la république française — Pour l’article homonyme, voir Commissaire de la République. Les commissaires de la République furent en charge du rétablissement de la légalité républicaine lors de la Libération de la France en 1944 jusqu en 1946. Appelés aussi… … Wikipédia en Français
Commissaire de la République institué par le Gouvernement provisoire de la République française — Pour l’article homonyme, voir Commissaire de la République. Les commissaires de la République furent chargés du rétablissement de la légalité républicaine lors de la Libération de la France en 1944 jusqu en 1946. Appelés aussi… … Wikipédia en Français
Conseil national de l’enseignement supérieur et de la recherche agricole, agroalimentaire et vétérinaire — Institué par l’article L. 814 3[1] du code rural et de la pêche maritime, le Conseil national de l’enseignement supérieur et de la recherche agricole, agroalimentaire et vétérinaire (CNESERAAV) est un organisme consultatif placé auprès du… … Wikipédia en Français
Impôt sur les opérations de bourse — Institué en France en 1893, l impôt sur les opérations de bourse est un impôt proportionnel qui frappe les opérations d achat et de vente, au comptant ou à terme, de valeurs en bourse, notamment les actions. En 2006, son taux est de 3 pour mille… … Wikipédia en Français
Prix des Dix — Institué en 2001, le Prix des Dix est décerné par la Société des Dix pour la reconnaissance d’une contribution individuelle remarquable dans le domaine de l’histoire du Québec ou de l’Amérique française. Lauréats 2001 : Lucius Laliberté,… … Wikipédia en Français
